Règlement (CEE) 700/88 du 17 mars 1988 portant certaines modalités d'application du régime applicable à l'importation dans la Communauté de certains produits de la floriculture originaires de Chypre, d'Israël, et de Jordanie
Règlement (CEE) 700/88 du 17 mars 1988 portant certaines modalités d'application du régime applicable à l'importation dans la Communauté de certains produits de la floriculture originaires de Chypre, d'Israël, et de JordanieAbrogé
Version21 mars 1988
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Version1 octobre 1988
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Version30 octobre 1993
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Version8 juillet 1997
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Version3 novembre 1997
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Version1 janvier 2006
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 janvier 2006 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | 17 mars 1988 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 18 mars 1988 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 700/88 de la Commission du 17 mars 1988 portant certaines modalités d'application du régime applicable à l'importation dans la Communauté de certains produits de la floriculture originaires de Chypre, d'Israël, et de Jordanie |
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Version du 1 janvier 2006 • À jour
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