Règlement d’exécution (UE) 2024/780 du 5 mars 2024 concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation d’endo | Doctrine

Règlement d’exécution (UE) 2024/780 du 5 mars 2024 concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation d’endo

Version26 mars 2024

Version en vigueur

Entrée en vigueur :	26 mars 2024

Sur le règlement :

Date de signature :	5 mars 2024
Date de publication au JOUE :	6 mars 2024
Titre complet :	Règlement d’exécution (UE) 2024/780 de la Commission du 5 mars 2024 concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation d’endo–1,4-bêta-xylanase produite par Trichoderma citrinoviride DSM 34663 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces de volailles d’engraissement, de toutes les espèces de volailles destinées à la ponte ou élevées pour la ponte, des porcelets sevrés, des porcs d’engraissement et des carpes, concernant l’autorisation de ladite préparation en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces de volailles reproductrices, des dindons/dindes élevés pour la reproduction, des espèces mineures de volailles élevées pour la reproduction, des oiseaux d’ornement, des porcelets non sevrés et des espèces porcines mineures d’engraissement (titulaire de l’autorisation: Huvepharma NV) et abrogeant les règlements d’exécution (UE) 2015/1043, (UE) 2017/1906 et (UE) 2018/327

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Version du 26 mars 2024 • À jour

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