Règlement (CEE) 1353/76 du 11 juin 1976 relatif aux qualités du froment dur pouvant bénéficier du régime de l'aide au blé dur pour la campagne 1976/1977
Règlement (CEE) 1353/76 du 11 juin 1976 relatif aux qualités du froment dur pouvant bénéficier du régime de l'aide au blé dur pour la campagne 1976/1977Abrogé
Version15 juin 1976
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 15 juin 1976 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 11 juin 1976 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 12 juin 1976 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 1353/76 de la Commission, du 11 juin 1976, relatif aux qualités du froment dur pouvant bénéficier du régime de l'aide au blé dur pour la campagne 1976/1977 et portant modification du règlement (CEE) n° 1257/76 |
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Version du 15 juin 1976 • À jour
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