Règlement (CEE) 3534/73 du 27 décembre 1973 instituant des aides pour des produits vinicoles similaires au produit vinicole exporté sous la mention
Règlement (CEE) 3534/73 du 27 décembre 1973 instituant des aides pour des produits vinicoles similaires au produit vinicole exporté sous la mentionAbrogé
Version1 janvier 1974
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 janvier 1974 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 27 décembre 1973 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 29 décembre 1973 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 3534/73 de la Commission, du 27 décembre 1973, instituant des aides pour des produits vinicoles similaires au produit vinicole exporté sous la mention "Cyprus Sherry" et produits dans la Communauté dans sa composition originaire et expédiés vers l' Irlande et le Royaume-Uni |
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Version du 1 janvier 1974 • À jour
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