Règlement (UE) 1293/2013 du 11 décembre 2013 relatif à l'établissement d'un programme pour l'environnement et l'action pour le climat (LIFE)
Règlement (UE) 1293/2013 du 11 décembre 2013 relatif à l'établissement d'un programme pour l'environnement et l'action pour le climat (LIFE)Abrogé
Version23 décembre 2013
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Version24 janvier 2018
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Version5 octobre 2018
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Version1 janvier 2021
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 janvier 2021 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 11 décembre 2013 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 20 décembre 2013 |
| Titre complet : | Règlement (UE) n ° 1293/2013 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2013 relatif à l'établissement d'un programme pour l'environnement et l'action pour le climat (LIFE) et abrogeant le règlement (CE) n ° 614/2007 Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |
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Décision • 1
1. CJUE, n° T-250/22, Ordonnance du Tribunal, Ingeniería para el Desarrollo Tecnológico, SL (Indetec) contre Agence exécutive européenne pour le climat, les…
—
[…] Le projet s'inscrivait dans le cadre du règlement (UE) n o 1293/2013 du Parlement européen et du Conseil, du 11 décembre 2013, relatif à l'établissement d'un programme pour l'environnement et l'action pour le climat (LIFE) et abrogeant le règlement (CE) n o 614/2007 (JO 2013, L 347, p. 185).
Commentaires • 3
1. Programme " LIFE " / Evaluation à mi-parcours / Consultation publique (Leb 774)
www.dbfbruxelles.eu · 24 juin 2016
2. Life : Appel à propositions pour 2014 [UE]
Red on line · 3 juillet 2014
3. Life : Appel à propositions pour 2014 [UE]
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Version du 1 janvier 2021 • À jour
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