Règlement (CEE) 2314/75 du 9 septembre 1975 relatif à l'adjudication d'une fourniture de
Règlement (CEE) 2314/75 du 9 septembre 1975 relatif à l'adjudication d'une fourniture deAbrogé
Version12 septembre 1975
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 12 septembre 1975 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 9 septembre 1975 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 11 septembre 1975 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 2314/75 de la Commission, du 9 septembre 1975, relatif à l'adjudication d'une fourniture de "butteroil" au titre de l'aide alimentaire au Haut-Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés |
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Version du 12 septembre 1975 • À jour
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