RÈGLEMENT (CEE) 345/91 du 13 février 1991
RÈGLEMENT (CEE) 345/91 du 13 février 1991Abrogé
Version17 février 1991
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 17 février 1991 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 13 février 1991 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 14 février 1991 |
| Titre complet : | RÈGLEMENT (CEE) No 345/91 DE LA COMMISSION du 13 février 1991 modifiant le règlement (CEE) no 3889/87 portant modalités d' application des mesures spéciales en faveur de certaines régions de production de houblon # |
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Version du 17 février 1991 • À jour
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