Règlement (CEE) 1726/92 du 30 juin 1992 portant modalités d'application du régime spécifique pour l'approvisionnement des Açores et de Madère en produits des secteurs des oeufs et de la viande de volaille
Règlement (CEE) 1726/92 du 30 juin 1992 portant modalités d'application du régime spécifique pour l'approvisionnement des Açores et de Madère en produits des secteurs des oeufs et de la viande de volailleAbrogé
Version1 juillet 1992
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Version1 janvier 1993
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Version1 juillet 1993
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Version1 juillet 1994
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Version1 juillet 2000
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Version1 juillet 2001
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Version1 janvier 2002
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 janvier 2002 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | 30 juin 1992 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 1 juillet 1992 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 1726/92 de la Commission, du 30 juin 1992, portant modalités d'application du régime spécifique pour l'approvisionnement des Açores et de Madère en produits des secteurs des oeufs et de la viande de volaille |
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Version du 1 janvier 2002 • À jour
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