Rectificatif au règlement (CE) n o 1876/2006 de la Commission du 18 décembre 2006 portant autorisation provisoire ou permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux ( JO L 360 du 19.12.2006 )
Rectificatif au règlement (CE) n o 1876/2006 de la Commission du 18 décembre 2006 portant autorisation provisoire ou permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux ( JO L 360 du 19.12.2006 )
Version17 novembre 2009
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 17 novembre 2009 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 17 novembre 2009 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CE) n o 1876/2006 de la Commission du 18 décembre 2006 portant autorisation provisoire ou permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux ( JO L 360 du 19.12.2006 ) |
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