RECTIFICATIF A :#Règlement (CE) n° 39/96 de la Commission du 12 janvier 1996 établissant pour le premier semestre de 1996 certaines modalités d'application pour un contingent tarifaire d'animaux vivants de l'espèce bovine d'un poids de 160 à 300 kilogrammes, originaires de certains pays tiers
RECTIFICATIF A :#Règlement (CE) n° 39/96 de la Commission du 12 janvier 1996 établissant pour le premier semestre de 1996 certaines modalités d'application pour un contingent tarifaire d'animaux vivants de l'espèce bovine d'un poids de 160 à 300 kilogrammes, originaires de certains pays tiers
Version25 janvier 1996
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 25 janvier 1996 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 25 janvier 1996 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :#Règlement (CE) n° 39/96 de la Commission du 12 janvier 1996 établissant pour le premier semestre de 1996 certaines modalités d'application pour un contingent tarifaire d'animaux vivants de l'espèce bovine d'un poids de 160 à 300 kilogrammes, originaires de certains pays tiers |
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Version du 25 janvier 1996 • À jour
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