Règlement (CEE) 1378/90 du 23 mai 1990
Règlement (CEE) 1378/90 du 23 mai 1990
Version24 mai 1990
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 24 mai 1990 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 23 mai 1990 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 24 mai 1990 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n 1378/90 de la Commission, du 23 mai 1990, rectifiant le règlement (CEE) n 987/90 déterminant dans quelle mesure il peut être donné suite aux demandes de délivrance de certificats d'importation déposées au mois d'avril 1990 pour certains produits du secteur de la viande de porc |
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Version du 24 mai 1990 • À jour
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