Règlement (CEE) 2843/76 du 23 novembre 1976 établissant des mesures particulières notamment pour la détermination des offres d'huile d'olive sur le marché mondial
Règlement (CEE) 2843/76 du 23 novembre 1976 établissant des mesures particulières notamment pour la détermination des offres d'huile d'olive sur le marché mondialAbrogé
Version1 janvier 1977
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 janvier 1977 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 23 novembre 1976 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 26 novembre 1976 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 2843/76 du Conseil, du 23 novembre 1976, établissant des mesures particulières notamment pour la détermination des offres d'huile d'olive sur le marché mondial |
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Version du 1 janvier 1977 • À jour
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