Règlement (CEE) 845/76 du 9 avril 1976 modifiant les normes communes de qualité pour les concombres
Règlement (CEE) 845/76 du 9 avril 1976 modifiant les normes communes de qualité pour les concombresAbrogé
Version30 avril 1976
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 30 avril 1976 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 9 avril 1976 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 10 avril 1976 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 845/76 de la Commission, du 9 avril 1976, modifiant les normes communes de qualité pour les concombres |
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Version du 30 avril 1976 • À jour
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