RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 1473/89 de la Commission du 26 mai 1989 modifiant le règlement (CEE) n 4141/87 déterminant les conditions d'admission de produits destinés à certaines catégories d'aéronefs ou de bateaux au bénéfice d'un régime tarifaire favorable à l'importation en raison de leur destination particulière
RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 1473/89 de la Commission du 26 mai 1989 modifiant le règlement (CEE) n 4141/87 déterminant les conditions d'admission de produits destinés à certaines catégories d'aéronefs ou de bateaux au bénéfice d'un régime tarifaire favorable à l'importation en raison de leur destination particulière
Version18 janvier 1990
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 18 janvier 1990 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 18 janvier 1990 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 1473/89 de la Commission du 26 mai 1989 modifiant le règlement (CEE) n 4141/87 déterminant les conditions d'admission de produits destinés à certaines catégories d'aéronefs ou de bateaux au bénéfice d'un régime tarifaire favorable à l'importation en raison de leur destination particulière |
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