Règlement (CEE) 2211/74 du 12 août 1974 relatif à l'adjudication d'une fourniture de butteroil à Malte à titre de l'aide alimentaire
Règlement (CEE) 2211/74 du 12 août 1974 relatif à l'adjudication d'une fourniture de butteroil à Malte à titre de l'aide alimentaireAbrogé
Version27 août 1974
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 27 août 1974 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 12 août 1974 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 24 août 1974 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 2211/74 de la Commission, du 12 août 1974, relatif à l'adjudication d'une fourniture de butteroil à Malte à titre de l'aide alimentaire |
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Version du 27 août 1974 • À jour
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