Règlement (CEE) 2370/89 du 28 juillet 1989 modifiant, en ce qui concerne le capelan, le règlement (CEE) n° 3950/88 répartissant, pour l'année 1989, les quotas de captures de la Communauté dans les eaux du Groenland

Version3 août 1989

Version abrogée

Entrée en vigueur :	3 août 1989

Sur le règlement :

Date de signature :	28 juillet 1989
Date de publication au JOUE :	3 août 1989
Titre complet :	Règlement (CEE) n° 2370/89 du Conseil du 28 juillet 1989 modifiant, en ce qui concerne le capelan, le règlement (CEE) n° 3950/88 répartissant, pour l'année 1989, les quotas de captures de la Communauté dans les eaux du Groenland

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Version du 3 août 1989 • À jour

Règlement (CEE) 2370/89 du 28 juillet 1989 modifiant, en ce qui concerne le capelan, le règlement (CEE) n° 3950/88 répartissant, pour l'année 1989, les quotas de captures de la Communauté dans les eaux du GroenlandAbrogé

Sur le règlement :

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