Rectificatif au règlement (CE) n o 43/2009 du Conseil du 16 janvier 2009 établissant, pour 2009, les possibilités de pêche et les conditions associées pour certains stocks halieutiques et groupes de stocks halieutiques, applicables dans les eaux communautaires et, pour les navires communautaires, dans les eaux soumises à des limitations de capture ( JO L 22 du 26.1.2009 )
Rectificatif au règlement (CE) n o 43/2009 du Conseil du 16 janvier 2009 établissant, pour 2009, les possibilités de pêche et les conditions associées pour certains stocks halieutiques et groupes de stocks halieutiques, applicables dans les eaux communautaires et, pour les navires communautaires, dans les eaux soumises à des limitations de capture ( JO L 22 du 26.1.2009 )
Version20 mai 2009
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 20 mai 2009 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 20 mai 2009 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CE) n o 43/2009 du Conseil du 16 janvier 2009 établissant, pour 2009, les possibilités de pêche et les conditions associées pour certains stocks halieutiques et groupes de stocks halieutiques, applicables dans les eaux communautaires et, pour les navires communautaires, dans les eaux soumises à des limitations de capture ( JO L 22 du 26.1.2009 ) |
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