RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 3699/89 de la Commission du 11 décembre 1989 établissant pour 1990 la liste des bateaux dont la longueur hors tout dépasse huit mètres, autorisés à pêcher la sole dans certaines zones de la Communauté à l'aide de chaluts à perches dont la longueur totale dépasse neuf mètres
RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 3699/89 de la Commission du 11 décembre 1989 établissant pour 1990 la liste des bateaux dont la longueur hors tout dépasse huit mètres, autorisés à pêcher la sole dans certaines zones de la Communauté à l'aide de chaluts à perches dont la longueur totale dépasse neuf mètres
Version27 janvier 1990
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 27 janvier 1990 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 27 janvier 1990 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 3699/89 de la Commission du 11 décembre 1989 établissant pour 1990 la liste des bateaux dont la longueur hors tout dépasse huit mètres, autorisés à pêcher la sole dans certaines zones de la Communauté à l'aide de chaluts à perches dont la longueur totale dépasse neuf mètres |
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Version du 27 janvier 1990 • À jour
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