Règlement (CEE) 383/92 du 18 février 1992
Règlement (CEE) 383/92 du 18 février 1992
Version19 février 1992
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 19 février 1992 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 18 février 1992 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 19 février 1992 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n 383/92 de la Commission, du 18 février 1992, modifiant les règlements (CEE) n 1147/91, (CEE) n 1148/91, (CEE) n 1149/91, (CEE) n 1150/91, (CEE) n 1151/91, (CEE) n 1154/91, (CEE) n 1204/91, (CEE) n 1205/91, (CEE) n 2318/91, (CEE) n 3229/91, (CEE) n 3286/91, (CEE) n 3291/91, (CEE) n 3520/91, (CEE) n 3521/91, (CEE) n 3522/91 et (CEE) n 3523/91 relatifs à l'ouverture d'adjudications permanentes pour l'exportation de céréales détenues par les organismes d'intervention |
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Version du 19 février 1992 • À jour
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