Rectificatif au règlement (CEE) n 117/90 de la Commission, du 17 janvier 1990, ouvrant la distillation obligatoire prévue à l'article 39 du règlement (CEE) n 822/87 du Conseil et dérogeant à certaines modalités d'application y afférentes pour la campagne 1989/1990 (JO n L 14 du 18.1.1990)
Rectificatif au règlement (CEE) n 117/90 de la Commission, du 17 janvier 1990, ouvrant la distillation obligatoire prévue à l'article 39 du règlement (CEE) n 822/87 du Conseil et dérogeant à certaines modalités d'application y afférentes pour la campagne 1989/1990 (JO n L 14 du 18.1.1990)
Version1 mars 1990
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 1 mars 1990 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 1 mars 1990 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CEE) n 117/90 de la Commission, du 17 janvier 1990, ouvrant la distillation obligatoire prévue à l'article 39 du règlement (CEE) n 822/87 du Conseil et dérogeant à certaines modalités d'application y afférentes pour la campagne 1989/1990 (JO n L 14 du 18.1.1990) |
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