Règlement (CEE) 3624/90 du 14 décembre 1990
Règlement (CEE) 3624/90 du 14 décembre 1990Abrogé
Version15 décembre 1990
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 15 décembre 1990 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 14 décembre 1990 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 15 décembre 1990 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 3624/90 de la Commission, du 14 décembre 1990, modifiant le règlement (CEE) n° 1836/90 arrêtant des mesures pour l'approvisionnement des raffineries portugaises, pendant la campagne de commercialisation 1990/1991, en sucre brut de betteraves récoltées dans la Communauté |
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Version du 15 décembre 1990 • À jour
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