RECTIFICATIF A :# Règlement (CE) no 2133/96 de la Commission du 6 novembre 1996 portant modalités d'application du règlement (CEE) no 3438/92 du Conseil prévoyant des mesures spéciales pour le transport de certains fruits et légumes frais originaires de Grèce, expédiés en 1996
RECTIFICATIF A :# Règlement (CE) no 2133/96 de la Commission du 6 novembre 1996 portant modalités d'application du règlement (CEE) no 3438/92 du Conseil prévoyant des mesures spéciales pour le transport de certains fruits et légumes frais originaires de Grèce, expédiés en 1996
Version28 novembre 1996
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 28 novembre 1996 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 28 novembre 1996 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :# Règlement (CE) no 2133/96 de la Commission du 6 novembre 1996 portant modalités d'application du règlement (CEE) no 3438/92 du Conseil prévoyant des mesures spéciales pour le transport de certains fruits et légumes frais originaires de Grèce, expédiés en 1996 |
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