RECTIFICATIF A :# RÈGLEMENT (CEE) No 3378/91 DE LA COMMISSION du 20 novembre 1991 relatif aux modalités de vente de beurre de stock d' intervention destiné à l' exportation et modifiant le règlement (CEE) no 569/88 #
RECTIFICATIF A :# RÈGLEMENT (CEE) No 3378/91 DE LA COMMISSION du 20 novembre 1991 relatif aux modalités de vente de beurre de stock d' intervention destiné à l' exportation et modifiant le règlement (CEE) no 569/88 #
Version27 février 1992
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 27 février 1992 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 27 février 1992 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :# RÈGLEMENT (CEE) No 3378/91 DE LA COMMISSION du 20 novembre 1991 relatif aux modalités de vente de beurre de stock d' intervention destiné à l' exportation et modifiant le règlement (CEE) no 569/88 # |
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