Règlement d’exécution (UE) 2022/2127 de la Commission du 4 novembre 2022 accordant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée «Écolab UA BPF 1-Propanol» conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Règlement d’exécution (UE) 2022/2127 de la Commission du 4 novembre 2022 accordant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée «Écolab UA BPF 1-Propanol» conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Version27 novembre 2022
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Version20 avril 2026
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 20 avril 2026 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | 4 novembre 2022 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 7 novembre 2022 |
| Titre complet : | Règlement d’exécution (UE) 2022/2127 de la Commission du 4 novembre 2022 accordant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée «Écolab UA BPF 1-Propanol» conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) |
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