Règlement (CEE) 892/69 du 13 mai 1969 fixant les prix de référence pour les cerises
Règlement (CEE) 892/69 du 13 mai 1969 fixant les prix de référence pour les cerisesAbrogé
Version15 mai 1969
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 15 mai 1969 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 13 mai 1969 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 14 mai 1969 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 892/69 de la Commission, du 13 mai 1969, fixant les prix de référence pour les cerises |
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Version du 15 mai 1969 • À jour
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