Règlement (CEE) 3446/90 du 27 novembre 1990 portant modalités d'application de l'octroi d'aides au stockage privé dans le secteur des viandes ovine et caprine
Règlement (CEE) 3446/90 du 27 novembre 1990 portant modalités d'application de l'octroi d'aides au stockage privé dans le secteur des viandes ovine et caprineAbrogé
Version1 décembre 1990
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Version1 janvier 1994
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Version1 janvier 2007
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Version25 janvier 2008
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 25 janvier 2008 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 27 novembre 1990 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 30 novembre 1990 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 3446/90 de la Commission, du 27 novembre 1990, portant modalités d'application de l'octroi d'aides au stockage privé dans le secteur des viandes ovine et caprine |
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Version du 25 janvier 2008 • À jour
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