Règlement (CE) 1056/2008 du 27 octobre 2008
Règlement (CE) 1056/2008 du 27 octobre 2008Abrogé
Version29 octobre 2008
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Version6 janvier 2015
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 6 janvier 2015 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 27 octobre 2008 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 28 octobre 2008 |
| Titre complet : | Règlement (CE) n o 1056/2008 de la Commission du 27 octobre 2008 modifiant le règlement (CE) n o 2042/2003 relatif au maintien de la navigabilité des aéronefs et des produits, pièces et équipements aéronautiques, et relatif à l’agrément des organismes et des personnels participant à ces tâches (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) |
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Version du 6 janvier 2015 • À jour
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