Règlement (CEE) 2515/74 du 3 octobre 1974 portant quatrième modification du règlement (CEE) n° 320/73 en ce qui concerne la liste des marchés représentatifs des gros bovins
Règlement (CEE) 2515/74 du 3 octobre 1974 portant quatrième modification du règlement (CEE) n° 320/73 en ce qui concerne la liste des marchés représentatifs des gros bovinsAbrogé
Version4 octobre 1974
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 4 octobre 1974 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 3 octobre 1974 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 4 octobre 1974 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 2515/74 de la Commission, du 3 octobre 1974, portant quatrième modification du règlement (CEE) n° 320/73 en ce qui concerne la liste des marchés représentatifs des gros bovins |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 4 octobre 1974 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)