Rectificatif au règlement (CEE) n 3205/81 de la Commission, du 10 novembre 1981, modifiant le règlement (CEE) n 2191/81 relatif à l'octroi d'une aide à l'achat de beurre par les institutions et collectivités sans but lucratif (JO n L 322 du 11.11.1981)
Rectificatif au règlement (CEE) n 3205/81 de la Commission, du 10 novembre 1981, modifiant le règlement (CEE) n 2191/81 relatif à l'octroi d'une aide à l'achat de beurre par les institutions et collectivités sans but lucratif (JO n L 322 du 11.11.1981)
Version17 novembre 1981
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 17 novembre 1981 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 17 novembre 1981 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CEE) n 3205/81 de la Commission, du 10 novembre 1981, modifiant le règlement (CEE) n 2191/81 relatif à l'octroi d'une aide à l'achat de beurre par les institutions et collectivités sans but lucratif (JO n L 322 du 11.11.1981) |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 17 novembre 1981 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)