Règlement (CEE) 3451/89 du 16 novembre 1989 relatif à l'ouverture d'une adjudication de la restitution à l'exportation de maïs vers les pays des zones I, II à l'exclusion de l'Union soviétique, III, IV, V, VI, VII, VIII, la République démocratique allemande et les îles Canaries

Version17 novembre 1989

Version en vigueur

Entrée en vigueur :	17 novembre 1989

Sur le règlement :

Date de signature :	16 novembre 1989
Date de publication au JOUE :	17 novembre 1989
Titre complet :	Règlement (CEE) n° 3451/89 de la Commission, du 16 novembre 1989, relatif à l'ouverture d'une adjudication de la restitution à l'exportation de maïs vers les pays des zones I, II à l'exclusion de l'Union soviétique, III, IV, V, VI, VII, VIII, la République démocratique allemande et les îles Canaries

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Version du 17 novembre 1989 • À jour

Règlement (CEE) 3451/89 du 16 novembre 1989 relatif à l'ouverture d'une adjudication de la restitution à l'exportation de maïs vers les pays des zones I, II à l'exclusion de l'Union soviétique, III, IV, V, VI, VII, VIII, la République démocratique allemande et les îles Canaries

Sur le règlement :

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