Rectificatif au règlement (CE) n° 2388/2000 de la Commission du 13 octobre 2000 modifiant l'annexe I du règlement (CEE) n° 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 264 du 18.10.2000)
Rectificatif au règlement (CE) n° 2388/2000 de la Commission du 13 octobre 2000 modifiant l'annexe I du règlement (CEE) n° 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 264 du 18.10.2000)
Version23 avril 2004
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 23 avril 2004 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 23 avril 2004 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CE) n° 2388/2000 de la Commission du 13 octobre 2000 modifiant l'annexe I du règlement (CEE) n° 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 264 du 18.10.2000) |
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