Règlement (CEE) 3690/90 du 19 décembre 1990
Règlement (CEE) 3690/90 du 19 décembre 1990Abrogé
Version1 janvier 1991
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 janvier 1991 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 19 décembre 1990 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 20 décembre 1990 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 3690/90 de la Commission, du 19 décembre 1990, déterminant les modalités d'application du mécanisme complémentaire aux échanges dans le secteur de la viande bovine entre la Communauté dans sa composition au 31 décembre 1985 et l'Espagne |
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Version du 1 janvier 1991 • À jour
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