Règlement (CEE) 1349/72 du 27 juin 1972 concernant la production et la commercialisation des oeufs à couver et des poussins de volailles de basse
Règlement (CEE) 1349/72 du 27 juin 1972 concernant la production et la commercialisation des oeufs à couver et des poussins de volailles de basseAbrogé
Version3 juillet 1972
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 3 juillet 1972 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 27 juin 1972 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 1 janvier 1972 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 1349/72 du Conseil, du 27 juin 1972, concernant la production et la commercialisation des oeufs à couver et des poussins de volailles de basse-cour |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 3 juillet 1972 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)