AITALI-GROS-CARPI-LE DENMAT-DE BUCY-BECHARI
Ville : BESANCON
Adresse : 18 CARNOT 25000 BESANCON
Création : 1 mai 2004
Nombre d’avocats référencés : 6 avocats
Dernières décisions
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Avocats dans ce cabinet
Avocats
Mohamed Aitali
Barreau : Besançon · Prestation de serment : 12 novembre 1975
Barreau : Besançon · Prestation de serment : 12 novembre 1975
Legal Intelligence
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Expériences du cabinet AITALI-GROS-CARPI-LE DENMAT-DE BUCY-BECHARI
Domaines d’activité
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DOMAINESDÉCISIONS
Commercial
569
Droit bancaire et boursier
229
Droit des contrats
55
Droit des entreprises en difficulté
54
Droit des assurances
17
Droit des sociétés
12
Droit du numérique
10
Droit de la concurrence
3
Droit du transport
3
Droit de la consommation
2
Juridictions
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JURIDICTIONSDÉCISIONS
Cour d'appel
702
Tribunal de commerce / TAE
315
Tribunal judiciaire / TGI
43
Cour administrative d'appel
11
Tribunal administratif
10
Villes
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VILLESDÉCISIONS
Besançon
973
Belfort
21
Dijon
19
Vesoul
17
Nancy
10
Mots-clés
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MOTS-CLÉS
Tribunaux de commerceSociétésFranche-comtéTitrePrêtDemandeRôleIntérêtBanqueCréanceCrédit agricoleContratsBourgogneBanque populaireOrdonnanceProcédureLiquidateurPaiementJugementCautionnement