KALEXIUS (FRANCE) SAS
Ville : PARIS 17
Adresse : 5 Rue DE LOGELBACH 75017 PARIS 17
Création : 17 octobre 2017
Nombre d’avocats référencés : 2 avocats
Dernières décisions
Informations extraites des 4 décisions de KALEXIUS (FRANCE) SAS référencées sur Doctrine.
CAA de MARSEILLE, 1ère chambre, 4 avril 2024, 22MA03008, Inédit au recueil Lebon
Cour administrative d'appel de Lyon, 3e chambre, 4 juin 2019, n° 21
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Expériences du cabinet KALEXIUS (FRANCE) SAS
Domaines d’activité
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DOMAINESDÉCISIONS
Public
3
Droit de l'urbanisme et de l'immobilier public
1
Civil
1
Droit de la responsabilité
1
Juridictions
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JURIDICTIONSDÉCISIONS
Cour administrative d'appel
3
Tribunal judiciaire / TGI
1
Villes
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VILLESDÉCISIONS
Lyon
2
Grasse
1
Marseille
1
Mots-clés
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MOTS-CLÉS
Justice administrativeTribunaux administratifsAluminiumAmendeApicultureAutomatiqueAutorisationCelluleCode de commerceCommuneConcurrenceConsortsContinuitéDéclaration préalableDélaisDemande d'expertiseDysfonctionnementÉconomieÉvaluationFinances