LYAND & FOSSEPREZ

LYAND & FOSSEPREZ

Cabinet d’avocatsAfficher les 19 décisions référencées
Ville : AUXERRE
Adresse : 83 Rue DE PARIS 89000 AUXERRE
Création : 1 avril 2009
Nombre d’avocats référencés : 2 avocats

Avocats dans ce cabinet

Avocats

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Damien Fosseprez
Barreau : Auxerre · Prestation de serment : 7 février 2005
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Véronique Lyand
Barreau : Auxerre · Prestation de serment : 8 janvier 1987

Legal Intelligence
Doctrine est le moteur de recherche juridique qui recense le plus grand nombre de décisions de justice en France, dont certaines affaires plaidées par le cabinet LYAND & FOSSEPREZ regroupées ci-dessous par catégorie.

Expériences du cabinet LYAND & FOSSEPREZ

Domaines d’activité

Informations extraites des 19 décisions de LYAND & FOSSEPREZ référencées sur Doctrine.
DOMAINESDÉCISIONS
Civil
10
Procédures civiles d'exécution
3
Droit des personnes et de la famille
1
Droit locatif
1
Droit rural
1
Commercial
7
Droit bancaire et boursier
1
Droit des entreprises en difficulté
1
Propriété intellectuelle
1
Propriété industrielle
1

Juridictions

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JURIDICTIONSDÉCISIONS
Cour d'appel
9
Tribunal de commerce / TAE
5
Tribunal judiciaire / TGI
4
Cour administrative d'appel
1

Villes

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VILLESDÉCISIONS
Paris
6
Dijon
5
Sens
3
Lyon
2
Auxerre
1

Mots-clés

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MOTS-CLÉS
SociétésContratsTribunal judiciaireAdressesVenteMatérielAssociéFactureCréanceBailTribunaux de commerceParcelleLuxembourgMise en étatMandataire judiciaireProcédure civileBaux d'habitation et baux professionnelsExceptionException d'incompétenceMise à disposition