BCC AVOCATS

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Cabinet d’avocatsAfficher les 1 058 décisions référencées
Ville : DIJON
Adresse : LE CLARIDGE 22 DE LA 1ERE ARMEE FRANCAISE 21000 DIJON
Création : 1 janvier 1900
Nombre d’avocats référencés : 2 avocats

Avocats dans ce cabinet

Avocats

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Fabrice Charlemagne
Barreau : Dijon · Prestation de serment : 27 juin 1990
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Stéphane Creusvaux
Barreau : Dijon · Prestation de serment : 23 janvier 1998

Legal Intelligence
Doctrine est le moteur de recherche juridique qui recense le plus grand nombre de décisions de justice en France, dont certaines affaires plaidées par le cabinet BCC AVOCATS regroupées ci-dessous par catégorie.

Expériences du cabinet BCC AVOCATS

Domaines d’activité

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DOMAINESDÉCISIONS
Civil
754
Droit immobilier et de la construction
240
Droit de la responsabilité
143
Droit des assurances
86
Droit de la copropriété et de la propriété immobilière
31
Droit des personnes et de la famille
29
Procédures civiles d'exécution
21
Droit locatif
17
Droit bancaire et boursier
16
Droit de la responsabilité et des contrats
7

Juridictions

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JURIDICTIONSDÉCISIONS
Cour d'appel
709
Tribunal judiciaire / TGI
207
Tribunal administratif
61
Tribunal de commerce / TAE
54
Cour administrative d'appel
27

Villes

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VILLESDÉCISIONS
Dijon
896
Besançon
51
Paris
23
Lyon
22
Nancy
9

Mots-clés

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MOTS-CLÉS
SociétésExpertiseTribunal judiciaireTitreAssureurAdressesAssurancesContratsOuvrageDemandeGarantieResponsabilitéPréjudiceIn solidumExpertBourgogneFonds de garantieMise en étatAvouéJustice administrative