MONSIEUR FRANCK MAITRE
Création : 23 février 1991
Nombre d’avocats référencés : 2 avocats
Dernières décisions
Informations extraites des 6 décisions de MONSIEUR FRANCK MAITRE référencées sur Doctrine.
Cour d'appel de Paris, 8e chambre, 9 mars 2018, n° 15/05181
Tribunal de commerce / TAE de Grenoble, 6 mai 2014, n° 2014F00691
Cour d'appel de Dijon, 31 janvier 2013, n° 11/00602
Avocats dans ce cabinet
Avocats
Laurene Alard
Barreau : Lyon · Prestation de serment : 14 décembre 2012
Barreau : Lyon · Prestation de serment : 14 décembre 2012
Sophie Bertrand
Barreau : Lyon · Prestation de serment : 6 février 1995
Barreau : Lyon · Prestation de serment : 6 février 1995
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Expériences du cabinet MONSIEUR FRANCK MAITRE
Domaines d’activité
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DOMAINESDÉCISIONS
Civil
1
Droit des assurances
1
Commercial
1
Droit des entreprises en difficulté
1
Propriété intellectuelle
1
Propriété littéraire et artistique
1
Public
1
Droit des étrangers et de la nationalité
1
Social
1
Droit du travail
1
Juridictions
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JURIDICTIONSDÉCISIONS
Cour d'appel
2
Tribunal judiciaire / TGI
2
Cour administrative d'appel
1
Tribunal de commerce / TAE
1
Villes
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VILLESDÉCISIONS
Lyon
3
Dijon
1
Grenoble
1
Paris
1
Mots-clés
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MOTS-CLÉS
TitreSociétésExpertLégalitéLettre de voitureLiberté fondamentaleLiquidateurLiquidation judiciaireMeublesActeArgentAutomobileBâtimentCession de droitCirculaireCode de commerceCommerceConteneurContrat de cessionContrefaçon