SCP SPUHLER TURCZYNSKI BEL
Ville : PARIS 4
Adresse : 23 Rue DU RENARD 75004 PARIS 4
Création : 1 septembre 1982
Dernières décisions
Informations extraites des 6 décisions de SCP SPUHLER TURCZYNSKI BEL référencées sur Doctrine.
Cour d'appel de Paris, 5 juin 2007, n° 04/07436
Tribunal de grande instance de Nanterre, 1re chambre, 20 février 2006, n° 05/15399
Tribunal de grande instance de Nanterre, 1re chambre, 30 janvier 2006, n° 05/15399
Legal Intelligence
Doctrine est le moteur de recherche juridique qui recense le plus grand nombre de décisions de justice en France, dont certaines affaires plaidées par le cabinet SCP SPUHLER TURCZYNSKI BEL regroupées ci-dessous par catégorie.
Expériences du cabinet SCP SPUHLER TURCZYNSKI BEL
Domaines d’activité
Informations extraites des 6 décisions de SCP SPUHLER TURCZYNSKI BEL référencées sur Doctrine.
DOMAINESDÉCISIONS
Civil
4
Droit des assurances
1
Commercial
1
Droit bancaire et boursier
1
Public
1
Droit de l'urbanisme et de l'immobilier public
1
Juridictions
Informations extraites des 6 décisions de SCP SPUHLER TURCZYNSKI BEL référencées sur Doctrine.
JURIDICTIONSDÉCISIONS
Tribunal judiciaire / TGI
4
Cour d'appel
1
Cour administrative d'appel
1
Villes
Informations extraites des 6 décisions de SCP SPUHLER TURCZYNSKI BEL référencées sur Doctrine.
VILLESDÉCISIONS
Paris
4
Nanterre
2
Mots-clés
Informations extraites des 6 décisions de SCP SPUHLER TURCZYNSKI BEL référencées sur Doctrine.
MOTS-CLÉS
GarantieSociétésParticipationClôtureAssurancesConférenceDéfaillantDemandeEmailFinancementFondLiquidation judiciaireSéquestreSociété de gestionConstitutionConstructionContributions et taxesCourtageVersement pour depassement du coefficient d'occupation des solsAction directe