SCP S TREILLE F TREILLE
Ville : None (None)
Création : 1 novembre 1982
Dernières décisions
Informations extraites des 6 décisions de SCP S TREILLE F TREILLE référencées sur Doctrine.
Cour d'appel d'Amiens, 6 janvier 2016, n° 14/03205
Tribunal de commerce / TAE de Nantes, M. carron juco, 24 juin 2015, n° 2014011750
Tribunal de commerce / TAE de Valenciennes, Chambre 1, 11 décembre 2012, n° 2012001500
Legal Intelligence
Doctrine est le moteur de recherche juridique qui recense le plus grand nombre de décisions de justice en France, dont certaines affaires plaidées par le cabinet SCP S TREILLE F TREILLE regroupées ci-dessous par catégorie.
Expériences du cabinet SCP S TREILLE F TREILLE
Domaines d’activité
Informations extraites des 6 décisions de SCP S TREILLE F TREILLE référencées sur Doctrine.
DOMAINESDÉCISIONS
Commercial
5
Droit des contrats
2
Droit des entreprises en difficulté
1
Social
1
Droit du travail
1
Juridictions
Informations extraites des 6 décisions de SCP S TREILLE F TREILLE référencées sur Doctrine.
JURIDICTIONSDÉCISIONS
Tribunal de commerce / TAE
5
Cour d'appel
1
Villes
Informations extraites des 6 décisions de SCP S TREILLE F TREILLE référencées sur Doctrine.
VILLESDÉCISIONS
Valenciennes
4
Amiens
1
Nantes
1
Mots-clés
Informations extraites des 6 décisions de SCP S TREILLE F TREILLE référencées sur Doctrine.
MOTS-CLÉS
AssociéConsignationDemandeExpertFactureGrêleImmatriculationIncendieInstallationLocation de véhiculeMaintenanceManagementPrestationProcès-verbalRéparationSiègeSystèmeTéléviseurTitreWifi