VAE SOLI

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Cabinet d’avocatsAfficher les 33 décisions référencées
Ville : PARIS
Adresse : 33 Rue DE LA BIENFAISANCE 75008 PARIS
Création : 8 mars 2006
Nombre d’avocats référencés : 1 avocat

Dernières décisions

Informations extraites des 33 décisions de VAE SOLI référencées sur Doctrine.
Cour d'appel de Paris, Pôle 5 - chambre 8, 6 novembre 2018, n° 18/05751
Tribunal de commerce / TAE de Paris, 6 ème chambre, 14 mars 2018, n° 2014052316
Tribunal de commerce / TAE de Paris, 15eme chambre, 24 avril 2017, n° 2014037559
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Avocats

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Marc Bourguignon
Barreau : Paris · Prestation de serment : 3 février 1993

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Expériences du cabinet VAE SOLI

Domaines d’activité

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DOMAINESDÉCISIONS
Commercial
21
Droit bancaire et boursier
8
Droit des contrats
4
Civil
11
Droit bancaire et boursier
3
Droit des assurances
3
Droit des successions
1
Procédures civiles d'exécution
1
Propriété intellectuelle
1
Propriété littéraire et artistique
1

Juridictions

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JURIDICTIONSDÉCISIONS
Tribunal de commerce / TAE
17
Tribunal judiciaire / TGI
12
Cour d'appel
4

Villes

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VILLESDÉCISIONS
Paris
27
Versailles
3
Caen
1
Pontoise
1
Rennes
1

Mots-clés

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MOTS-CLÉS
Tribunaux de commerceSiège socialPartieMarcDésistement d'instanceAvocatAssociéSociétésJugementCopieAdministrateur judiciaireBanque populaireQuaiCorseConciliationMise en étatOrdonnanceDemandeFinancesActe