SCP DUCHARME
Ville : DIJON
Adresse : 9 Rue JEAN RENAUD 21000 DIJON
Création : 1 juin 2005
Nombre d’avocats référencés : 2 avocats
Dernières décisions
Informations extraites des 2 154 décisions de SCP DUCHARME référencées sur Doctrine.
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Doctrine est le moteur de recherche juridique qui recense le plus grand nombre de décisions de justice en France, dont certaines affaires plaidées par le cabinet SCP DUCHARME regroupées ci-dessous par catégorie.
Expériences du cabinet SCP DUCHARME
Domaines d’activité
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DOMAINESDÉCISIONS
Civil
910
Droit des personnes et de la famille
142
Droit immobilier et de la construction
120
Droit des assurances
60
Procédures civiles d'exécution
60
Droit de la responsabilité
49
Droit de la copropriété et de la propriété immobilière
42
Droit des successions
42
Droit bancaire et boursier
28
Droit locatif
26
Juridictions
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JURIDICTIONSDÉCISIONS
Cour d'appel
1352
Tribunal administratif
458
Tribunal judiciaire / TGI
184
Tribunal de commerce / TAE
156
Cour administrative d'appel
4
Villes
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VILLESDÉCISIONS
Dijon
1972
Lyon
64
Paris
29
Besançon
15
Nanterre
11
Mots-clés
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MOTS-CLÉS
SociétésJustice administrativeTitreDemandeTribunal judiciaireLicenciementTribunaux de commerceSécurité socialeBourgogneAvouéSalariéEmployeurJugementÉpouseTribunaux administratifsContratsCotisationsDroit d'asileEnfantContrainte