NAVACELLE
Ville : PARIS 9
Adresse : 60 Rue SAINT LAZARE 75009 PARIS 9
Création : 15 octobre 2013
Nombre d’avocats référencés : 12 avocats
Dernières décisions
Informations extraites des 5 décisions de NAVACELLE référencées sur Doctrine.
Cour d'appel de Pau, 9 juin 2016, n° 16/02420
INPI, 25 avril 2016, 2014/01474
Tribunal de commerce / TAE de Paris, 11ème chambre, 16 décembre 2015, n° 2015065521
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Expériences du cabinet NAVACELLE
Domaines d’activité
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DOMAINESDÉCISIONS
Civil
2
Commercial
2
Droit des contrats
1
Droit des entreprises en difficulté
1
Propriété intellectuelle
1
Juridictions
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JURIDICTIONSDÉCISIONS
Cour d'appel
2
Tribunal de commerce / TAE
2
Institut national de la propriété industrielle
1
Villes
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VILLESDÉCISIONS
Paris
3
Autre
1
Pau
1
Mots-clés
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MOTS-CLÉS
SociétésNullitéBanqueBrevetCentre de documentationCessation des paiementsCessionChambre du conseilCode de commerceCollectionCommerceConceptConseilConseil d'administrationContrat de servicesCréanceDénigrementEntrepriseExequaturFait