SYLLOGE
Ville : BESANCON
Adresse : LE MEDIATIC 11 Rue CHRISTIAAN HUYGENS 25000 BESANCON
Création : 26 juin 2008
Nombre d’avocats référencés : 6 avocats
Dernières décisions
Informations extraites des 258 décisions de SYLLOGE référencées sur Doctrine.
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Expériences du cabinet SYLLOGE
Domaines d’activité
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DOMAINESDÉCISIONS
Civil
167
Droit des personnes et de la famille
36
Droit immobilier et de la construction
16
Droit des assurances
12
Droit de la responsabilité
11
Droit locatif
11
Droit des successions
6
Droit bancaire et boursier
5
Droit de la copropriété et de la propriété immobilière
5
Droit rural
5
Juridictions
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JURIDICTIONSDÉCISIONS
Cour d'appel
223
Tribunal de commerce / TAE
22
Tribunal administratif
7
Tribunal judiciaire / TGI
5
Cour administrative d'appel
1
Villes
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VILLESDÉCISIONS
Besançon
221
Dijon
21
Lyon
4
Paris
4
Belfort
3
Mots-clés
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MOTS-CLÉS
SociétésTitreDemandeContratsTribunaux de commerceEnfantJugementÉpouseAppelVenteConsortsTribunal judiciaireOrdonnanceDroit de visiteMise en étatFranche-comtéPèreProcédure civileLoyerPartie