SCP AVOCATS INTER-BARREAUX ESPERCE DELIVRE ALIROL DEVILLERS ALARDET DURAND FEVRIER
Ville : MILLAU
Adresse : 3 Boulevard DE LA CAPELLE 12100 MILLAU
Création : 1 juillet 1982
Dernières décisions
Informations extraites des 61 décisions de SCP AVOCATS INTER-BARREAUX ESPERCE DELIVRE ALIROL DEVILLERS ALARDET DURAND FEVRIER référencées sur Doctrine.
Cour Administrative d'Appel de Marseille, 6ème chambre - formation à 3, 23 mai 2011, 06MA01068, Inédit au recueil Lebon
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 8 octobre 2009, n° 89/01009
Cour d'appel de Montpellier, 7 octobre 2009, n° 08/07772
Legal Intelligence
Doctrine est le moteur de recherche juridique qui recense le plus grand nombre de décisions de justice en France, dont certaines affaires plaidées par le cabinet SCP AVOCATS INTER-BARREAUX ESPERCE DELIVRE ALIROL DEVILLERS ALARDET DURAND FEVRIER regroupées ci-dessous par catégorie.
Expériences du cabinet SCP AVOCATS INTER-BARREAUX ESPERCE DELIVRE ALIROL DEVILLERS ALARDET DURAND FEVRIER
Domaines d’activité
Informations extraites des 61 décisions de SCP AVOCATS INTER-BARREAUX ESPERCE DELIVRE ALIROL DEVILLERS ALARDET DURAND FEVRIER référencées sur Doctrine.
DOMAINESDÉCISIONS
Civil
37
Droit des personnes et de la famille
13
Droit de la responsabilité
5
Droit immobilier et de la construction
4
Droit des assurances
3
Droit des successions
3
Droit rural
3
Droit locatif
1
Commercial
12
Droit bancaire et boursier
4
Juridictions
Informations extraites des 61 décisions de SCP AVOCATS INTER-BARREAUX ESPERCE DELIVRE ALIROL DEVILLERS ALARDET DURAND FEVRIER référencées sur Doctrine.
JURIDICTIONSDÉCISIONS
Cour d'appel
51
Cour administrative d'appel
5
Tribunal administratif
2
Tribunal judiciaire / TGI
2
Tribunal de commerce / TAE
1
Villes
Informations extraites des 61 décisions de SCP AVOCATS INTER-BARREAUX ESPERCE DELIVRE ALIROL DEVILLERS ALARDET DURAND FEVRIER référencées sur Doctrine.
VILLESDÉCISIONS
Montpellier
47
Bordeaux
3
Aix-en-Provence
2
Marseille
2
Toulouse
2
Mots-clés
Informations extraites des 61 décisions de SCP AVOCATS INTER-BARREAUX ESPERCE DELIVRE ALIROL DEVILLERS ALARDET DURAND FEVRIER référencées sur Doctrine.
MOTS-CLÉS
AvouéEnfantTitreAide juridictionnelleJugementPèreExpertiseSociétésDemandeExpertÉpouseFermagesComtéDroit de visiteIndemnisationEntretienJustice administrativeMèreTribunaux administratifsGarantie