B CUBE
Ville : PARIS 17
Adresse : 41 Rue DES ACACIAS 75017 PARIS 17
Création : 1 janvier 2011
Nombre d’avocats référencés : 3 avocats
Dernières décisions
Informations extraites des 15 décisions de B CUBE référencées sur Doctrine.
Tribunal Judiciaire de Marseille, 1re chambre cab2, 19 septembre 2024, n° 21/09307
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Expériences du cabinet B CUBE
Domaines d’activité
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DOMAINESDÉCISIONS
Civil
4
Droit locatif
1
Propriété intellectuelle
4
Propriété industrielle
2
Propriété littéraire et artistique
1
Commercial
2
Droit du numérique
2
Social
2
Droit du travail
2
Juridictions
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JURIDICTIONSDÉCISIONS
Cour d'appel
6
Tribunal judiciaire / TGI
6
Tribunal de commerce / TAE
2
Institut national de la propriété industrielle
1
Villes
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VILLESDÉCISIONS
Paris
6
Versailles
3
Marseille
2
Nancy
2
Autre
1
Mots-clés
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MOTS-CLÉS
SociétésContrefaçonConcurrence déloyaleDénomination socialeNom de domaineRisque de confusionServiceDemandeParasitismeImagePolitique culturelleConseilContratsContrefaçon de marquesDétournement de fondProposDéveloppementHommeImputationCatalogue