SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE CLARISSE DORMEVAL ET GUILLAUME PUIG AVOUES ASSOCIES TITULAIRE D'UN OFFICE D'AVOUE PRES
Ville : CHAMBERY
Adresse : 9 Rue DOPPET 73000 CHAMBERY
Création : 10 décembre 2002
Dernières décisions
Informations extraites des 2 423 décisions de SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE CLARISSE DORMEVAL ET GUILLAUME PUIG AVOUES ASSOCIES TITULAIRE D'UN OFFICE D'AVOUE PRES référencées sur Doctrine.
Cour d'appel de Chambéry, 1ère chambre, 29 juin 2021, n° 08/02567
Cour d'appel de Grenoble, 11 décembre 2012, n° 10/01936
Cour d'appel de Chambéry, 2ème chambre, 28 juin 2012, n° 11/01744
Legal Intelligence
Doctrine est le moteur de recherche juridique qui recense le plus grand nombre de décisions de justice en France, dont certaines affaires plaidées par le cabinet SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE CLARISSE DORMEVAL ET GUILLAUME PUIG AVOUES ASSOCIES TITULAIRE D'UN OFFICE D'AVOUE PRES regroupées ci-dessous par catégorie.
Expériences du cabinet SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE CLARISSE DORMEVAL ET GUILLAUME PUIG AVOUES ASSOCIES TITULAIRE D'UN OFFICE D'AVOUE PRES
Domaines d’activité
Informations extraites des 2 423 décisions de SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE CLARISSE DORMEVAL ET GUILLAUME PUIG AVOUES ASSOCIES TITULAIRE D'UN OFFICE D'AVOUE PRES référencées sur Doctrine.
DOMAINESDÉCISIONS
Civil
2067
Droit des personnes et de la famille
421
Droit immobilier et de la construction
403
Droit de la copropriété et de la propriété immobilière
219
Procédures civiles d'exécution
138
Divorce et séparation de corps
107
Droit de la responsabilité
92
Droit locatif
92
Droit des assurances
71
Droit bancaire et boursier
67
Juridictions
Informations extraites des 2 423 décisions de SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE CLARISSE DORMEVAL ET GUILLAUME PUIG AVOUES ASSOCIES TITULAIRE D'UN OFFICE D'AVOUE PRES référencées sur Doctrine.
JURIDICTIONSDÉCISIONS
Cour d'appel
2419
Tribunal de commerce / TAE
4
Villes
Informations extraites des 2 423 décisions de SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE CLARISSE DORMEVAL ET GUILLAUME PUIG AVOUES ASSOCIES TITULAIRE D'UN OFFICE D'AVOUE PRES référencées sur Doctrine.
VILLESDÉCISIONS
Chambéry
2410
Autre
7
Grenoble
6
Mots-clés
Informations extraites des 2 423 décisions de SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE CLARISSE DORMEVAL ET GUILLAUME PUIG AVOUES ASSOCIES TITULAIRE D'UN OFFICE D'AVOUE PRES référencées sur Doctrine.
MOTS-CLÉS
AvouéSociétésEnfantÉpouseTitreDemandePèreParcelleJugementDroit de visiteConsortsExpertiseMèreProcédure civileChargesOrdonnanceHébergementPrestation compensatoireSyndicat de copropriétairesExpert