SCP MASSON

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Cabinet d’avocatsAfficher les 754 décisions référencées
Ville : LILLE
Adresse : 36 Rue DE THIONVILLE 59800 LILLE
Création : 2 janvier 2013
Nombre d’avocats référencés : 2 avocats

Avocats dans ce cabinet

Avocats

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Emmanuel Masson
Barreau : Lille · Prestation de serment : 11 décembre 1991
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Marie-Christine Dutat
Barreau : Lille · Prestation de serment : 10 janvier 2003

Legal Intelligence
Doctrine est le moteur de recherche juridique qui recense le plus grand nombre de décisions de justice en France, dont certaines affaires plaidées par le cabinet SCP MASSON regroupées ci-dessous par catégorie.

Expériences du cabinet SCP MASSON

Domaines d’activité

Informations extraites des 754 décisions de SCP MASSON référencées sur Doctrine.
DOMAINESDÉCISIONS
Commercial
336
Droit des contrats
140
Droit des sociétés
27
Droit bancaire et boursier
16
Droit des entreprises en difficulté
15
Droit du transport
7
Droit des assurances
5
Droit de la concurrence
1
Droit de la consommation
1
Public
230

Juridictions

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JURIDICTIONSDÉCISIONS
Tribunal de commerce / TAE
272
Cour d'appel
227
Tribunal administratif
138
Cour administrative d'appel
92
Tribunal judiciaire / TGI
25

Villes

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VILLESDÉCISIONS
Douai
442
Lille
136
Paris
35
Dunkerque
18
Amiens
16

Mots-clés

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MOTS-CLÉS
Justice administrativeSociétésCommuneTribunaux de commerceCotisationsTitreProvisionRéféréPersonnel ceTribunaux administratifsCongéIntempérieTaxationObligationMaireDemandeOrdonnanceAssociéDélégationJuge des référés