POYARD - BRAILLARD - GOSME
Ville : None (None)
Création : 1 janvier 1996
Dernières décisions
Informations extraites des 11 décisions de POYARD - BRAILLARD - GOSME référencées sur Doctrine.
Cour d'appel de Grenoble, Ch. sociale -section b, 7 mars 2019, n° 17/00548
Cour d'appel de Grenoble, 16 novembre 2016, n° 15/03264
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON, 2ème chambre - formation à 3, 22 février 2011, 09LY02984, Inédit au recueil Lebon
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Expériences du cabinet POYARD - BRAILLARD - GOSME
Domaines d’activité
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DOMAINESDÉCISIONS
Civil
6
Droit de la copropriété et de la propriété immobilière
1
Droit des assurances
1
Droit des personnes et de la famille
1
Social
2
Droit du travail
2
Commercial
1
Propriété intellectuelle
1
Propriété littéraire et artistique
1
Public
1
Juridictions
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JURIDICTIONSDÉCISIONS
Tribunal judiciaire / TGI
6
Cour d'appel
4
Cour administrative d'appel
1
Villes
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VILLESDÉCISIONS
Lyon
9
Grenoble
2
Mots-clés
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MOTS-CLÉS
JugementInstanceAvocatRépublique françaiseSociétésCopieNotificationAssesseurTravailRessortSalariéSiège socialContratsDélivranceDemandeDominiqueDroits d'auteurDysfonctionnementEmploiEmployeur