SELARL JACQUES BUHART
Ville : PARIS
Adresse : 33 RASPAIL 75007 PARIS
Création : 1 mai 2011
Nombre d’avocats référencés : 1 avocat
Dernières décisions
Informations extraites des 8 décisions de SELARL JACQUES BUHART référencées sur Doctrine.
Cour d'appel de Versailles, 3e chambre, 19 décembre 2019, n° 18/06326
Tribunal de commerce / TAE de Paris, 6eme chambre, 27 décembre 2013, n° 2009045911
Tribunal de commerce / TAE de Paris, 10eme chambre, 20 décembre 2013, n° 2013002630
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Expériences du cabinet SELARL JACQUES BUHART
Domaines d’activité
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DOMAINESDÉCISIONS
Commercial
5
Droit bancaire et boursier
1
Droit des contrats
1
Civil
2
Droit de la responsabilité
1
Droit des assurances
1
Propriété intellectuelle
1
Propriété industrielle
1
Social
1
Droit du travail
1
Juridictions
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JURIDICTIONSDÉCISIONS
Tribunal de commerce / TAE
4
Cour d'appel
3
Tribunal judiciaire / TGI
1
Villes
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VILLESDÉCISIONS
Paris
6
Versailles
2
Mots-clés
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MOTS-CLÉS
SociétésTribunaux de commerceJugementPartieBanqueDélibéréActivité professionnelleAdjonctionAgsÀ l'égard du licenciéAssignationAssignation en justiceAssociéAtteinte à la marque de renomméeAvocatBandeBande courbe ascendanteBande courbe obliqueBande postionnée sur le profil de la chaussureBande postionnée sur une face latérale de la chaussure